Conteneur

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Quoi faire avec les branches d'arbres?

Branches

Les abris d'hiver et clôtures à neige

Abris d'hiver et clôtures

Règlement concernant les animaux

Animaux

Entreposage extérieur du bois de chauffage et des véhicules récréatifs

Bois et véhicules

Piscines résidentielles

Piscine

Conteneur:

Le conteneur pour gros déchets situé à l'arrière de l'édifice municipal est disponible de juin à septembre seulement. Essayez de prévoir vos gros travaux!

Quoi faire avec les branches d'arbres et la pelouse?

Pour que la collecte des ordures ramasse vos branches, vous devez les attacher en fagots de 1 mètre ou vous pouvez maintenant les déposer à notre site de dépôts à l'arrière du bureau municipal. Vous pouvez déposer vos branches et la pelouse dans chacune des sections appropriées.

Les abris d'hiver et clôtures à neige:

Ils sont autorisés du 15 octobre au 1^er mai. Par contre, quelques conditions s'appliquent afin de respecter convenablement le règlement municipal.

ils doivent être sur un terrain où il y a un bâtiment principal;

les abris d'hiver doivent être érigés sur l'aire de stationnement ou sur une voie d'accès au stationnement;

vous devez respecter une distance de 1,50 mètre entre l'abri d'hiver et l'arrière d'un trottoir,

d'une bordure de rue ou de la partie de la rue déneigée;  les abris d'hiver doivent être revêtus de façon uniforme de toile ou de panneaux de bois peints, l'usage de polyéthylène ou autres matériaux similaires est prohibé;

les abris d'hiver ne doivent pas excéder une hauteur de trois (3) mètres.

Règlement concernant les animaux:

En tant que propriétaire d'un animal de compagnie, certaines obligations vous régissent.

- Tout propriétaire de chien est responsable des dommages corporels ou matériels causés par son chien.

- Tout chien vivant à l'intérieur des limites de la municipalité doit porter une licence, et ce,

  dès l'âge de trois (3) mois.

- Le gardien d'un chien doit immédiatement enlever et nettoyer les matières fécales de son chien sur     toute propriété publique ou privée.

- Un maximum de deux (2) chiens est autorisé par unité d'habitation, de commerce ou

  d'industrie (à l'exception des chiots de moins de trois (3) et des propriétaires de chiens

  résidants en territoire non urbain).

- Tout chien gardé à l'extérieur d'une habitation  doit être tenu ou retenu au moyen d'un

  dispositif (attache, laisse, clôture, etc.) l'empêchant de sortir du terrain.

- Tout chien errant ou présentant un danger pour la sécurité ou le bien-être des citoyens

  peut être capturé et placé en fourrière par le préposé de la municipalité.

- Aucun chien ne peut se trouver sur la place publique sans être tenu par une laisse d'au

  plus 1,80 mètre.

Entreposage extérieur du bois de chauffage et des véhicules récréatifs:

Selon le règlement de zonage de la municipalité, seul l'entreposage extérieur de bois de chauffage et de véhicules récréatifs est autorisé sur les terrains occupés par un bâtiment résidentiel.

Le bois de chauffage doit être proprement cordé et empilé dans les cours arrière et latérales, et localisé à plus de 1 mètre des lignes arrières et latérales du terrain. L'empilage ne doit pas dépasser 1,5 mètre de hauteur.

Les véhicules récréatifs doivent être entreposés dans les cours arrière ou latérales, et localisés à plus de 2 mètres des lignes arrières et latérales du terrain.

Piscines résidentielles

Un propriétaire qui construit ou installe une piscine doit maintenant demander un certificat d'autorisation tel que stipulé dans le Règlement municipal 2006-05-245. Les articles 1.6.103, 1.6.104 et 1.6.105 du règlement de zonage 90-06-127 sont abrogés.  L'article 3.6 du règlement de construction 90-09-130 est abrogé.

Veuillez prendre note que tous les propriétaires de piscines privées doivent faire une déclaration de conformité en rapport avec le règlement municipal 2006-05-245 (article 4.1.2) afin de vérifier les normes de construction.

Voici un extrait du règlement :

L’article 4.1.2 Responsabilité du propriétaire : Le propriétaire d’une piscine doit s’assurer que l’aménagement de sa piscine et de ses accessoires est conforme aux dispositions du présent règlement.

 Chaque propriétaire doit s’assurer que sa piscine privée est conforme.

 Si elle est non conforme au règlement : vous devez faire la modification et demander un permis.

 Si la piscine est conforme au règlement :

Vous devez remplir obligatoirement le formulaire intitulé "Déclaration de conformité".

Les formulaires de déclaration et copies de règlement sont disponibles au bureau municipal. La déclaration doit être remise à l'officier responsable et doit être accompagnée de deux (2) photographies sous deux angles différents de l'aménagement actuel de la piscine et de ses accessoires.

Une piscine doit être entourée d'une clôture ou d'un mur. La construction et l'installation de cette clôture ou mur doivent respecter certaines conditions.

Une piscine utilisée après le coucher du soleil doit être munie d'un système d'éclairage permettant de voir le fond de la piscine en entier. L'eau de la piscine doit être d'une transparence permettant de voir le fond de la piscine en entier en tout temps.

Finalement, une piscine doit être pourvue, en des endroits accessibles en tout temps, à du matériel de sauvetage spécifique.

(Le détail de ce règlement est disponible au bureau municipal. Il indique les normes et les dimensions d'installation. Ce que vous venez de lire n'est qu'un survol des points traités dans le règlement.)